Conditions d'utilisation
Les présentes conditions d’utilisation (l’« Accord ») régissent votre accès au site **www.thecircleofwellnessmtl.com** (le « Site Web »), détenu et exploité par Le Cercle du Bien-Être Montréal (The Circle of Wellness Montreal, « nous » ou « notre »), ainsi que votre utilisation de ce site.
En accédant au Site Web ou en l’utilisant, vous acceptez les modalités du présent Accord. Si vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas accéder au Site Web ni l’utiliser.
Ces conditions régissent l’utilisation du Site Web. Les rendez-vous de thérapie, les services de coaching et les autres services professionnels sont soumis à des ententes de services, à des exigences de consentement éclairé, à des tarifs et à des politiques d’annulation distincts, communiqués lors de la réservation ou au début des services.
1. Contenu du Site Web et utilisation autorisée
Le Site Web et son contenu, notamment les articles, textes, images, fichiers audio, vidéos, fiches pratiques et logiciels (collectivement, le « Contenu »), nous appartiennent ou appartiennent à nos concédants de licence.
Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive et non transférable vous permettant d’accéder au Contenu et de le consulter à des fins personnelles et non commerciales.
Sauf dans les cas permis par la loi applicable, vous ne pouvez pas reproduire, modifier, distribuer, transmettre, vendre ou utiliser autrement le Contenu sans notre autorisation écrite préalable. Vous ne devez pas utiliser le Site Web à des fins illégales ni compromettre son fonctionnement ou sa sécurité.
2. Information à caractère éducatif et services professionnels
Le Contenu est fourni à des fins d’information générale et d’éducation. Il ne constitue pas un avis médical, psychologique, psychothérapeutique ou professionnel personnalisé et ne remplace pas une consultation auprès d’un professionnel qualifié.
L’accès au Site Web, la consultation de son Contenu ou l’envoi d’une demande de renseignements générale ne crée pas, à lui seul, une relation professionnelle ou thérapeutique avec nous ou avec un membre de notre équipe.
Les services professionnels commencent uniquement après que les modalités appropriées, les critères d’admissibilité et les exigences de consentement ont été abordés avec le praticien concerné. Les services offerts, les qualifications et le champ de pratique peuvent varier d’un praticien à l’autre.
3. Situations d’urgence
Le Site Web, les formulaires de contact généraux et les communications par courriel ne sont pas destinés aux situations d’urgence ni aux demandes de soutien clinique urgent.
Si vous ou une autre personne êtes en danger immédiat, composez le **911** ou rendez-vous au service des urgences le plus proche.
4. Exclusion de garanties
Dans la mesure permise par la loi applicable, le Site Web et son Contenu sont fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garantie expresse ou implicite.
Bien que nous nous efforcions de fournir des renseignements exacts et utiles, nous ne garantissons pas que le Contenu est complet, à jour ou exempt d’erreurs. Nous ne garantissons pas non plus que le Site Web fonctionnera sans interruption ou sera exempt de virus ou d’autres éléments nuisibles.
Aucune disposition du présent Accord n’exclut une garantie ou une protection qui ne peut légalement être exclue.
5. Limitation de responsabilité
Dans la mesure permise par la loi applicable, nous, nos administrateurs, nos employés et nos entités affiliées ne sommes pas responsables des pertes ou dommages découlant de votre utilisation du Site Web ou de son Contenu, ou de votre incapacité à les utiliser, notamment les pertes de profits, d’occasions d’affaires ou de données.
Aucune disposition du présent Accord n’exclut ni ne limite une responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu de la loi applicable, notamment la responsabilité pour un préjudice corporel ou moral, ou pour un préjudice matériel résultant d’une faute intentionnelle ou lourde.
Les présentes conditions d’utilisation du Site Web ne remplacent pas les obligations professionnelles et ne limitent pas les droits applicables à la prestation de services cliniques ou d’autres services professionnels.
6. Propriété intellectuelle et marques de commerce
Le Site Web et son Contenu sont protégés par les lois sur le droit d’auteur, les marques de commerce et les autres droits de propriété intellectuelle. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans le présent Accord demeurent notre propriété ou celle du titulaire concerné.
Les marques de commerce, logos et marques de service affichés sur le Site Web nous appartiennent ou appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Leur présence sur le Site Web ne vous autorise pas à les utiliser. Toute utilisation nécessite l’autorisation écrite préalable du titulaire des droits, sauf dans les cas permis par la loi.
7. Liens vers des sites tiers et plateformes de réservation
Le Site Web peut contenir des liens vers des sites Web ou des plateformes de tiers, notamment Jane pour la prise de rendez-vous et Eventbrite pour l’inscription à des événements, le cas échéant.
Sauf indication expresse contraire, les liens vers des ressources externes ne constituent pas une approbation de ces sites ou de leurs propriétaires.
Nous ne contrôlons pas les sites Web tiers et ne sommes pas responsables de leur contenu, de leur disponibilité, de leurs pratiques en matière de confidentialité ou de leurs conditions d’utilisation. Veuillez consulter leurs politiques avant d’utiliser leurs services ou de leur transmettre des renseignements personnels.
Cette disposition ne limite pas nos obligations concernant les renseignements personnels que nous communiquons à nos fournisseurs de services.
8. Commentaires et suggestions
Si vous nous transmettez volontairement des commentaires, des suggestions ou des idées d’ordre général concernant le Site Web ou nos services (les « Commentaires »), vous nous accordez une licence non exclusive, sans redevances et valable dans le monde entier pour utiliser et adapter ces Commentaires afin d’améliorer le Site Web et nos services.
Cette disposition ne s’applique pas aux renseignements cliniques, aux renseignements personnels transmis dans le cadre de demandes ou de réservations, ni aux communications confidentielles. Ces renseignements sont traités conformément à notre politique de confidentialité et aux obligations professionnelles et légales applicables.
Nous demanderons votre autorisation avant de publier votre nom ou tout autre renseignement permettant de vous identifier en lien avec vos Commentaires. Toute publication de témoignages est également soumise aux règles professionnelles applicables.
9. Témoins de connexion
Le Site Web peut utiliser des témoins de connexion (« cookies ») et des technologies similaires pour assurer son fonctionnement, mémoriser vos préférences et améliorer votre expérience.
Des renseignements sur ces technologies et les choix qui vous sont offerts figurent dans notre politique de confidentialité et, le cas échéant, dans nos paramètres de gestion des témoins. Lorsqu’un consentement est requis, il sera demandé séparément.
Vous pouvez également gérer les témoins dans les paramètres de votre navigateur. La désactivation de certains témoins peut affecter le fonctionnement du Site Web.
10. Confidentialité et sécurité
Nous prenons des mesures raisonnables pour protéger les renseignements personnels conformément à notre politique de confidentialité et à la loi applicable. Toutefois, aucune méthode de transmission sur Internet ou de stockage électronique n’est entièrement sécurisée.
Veuillez éviter de transmettre des renseignements de santé sensibles au moyen des formulaires généraux du Site Web ou des demandes de renseignements générales par courriel. Contactez-nous pour connaître la méthode appropriée pour communiquer des renseignements confidentiels à votre praticien.
Aucune disposition du présent Accord ne limite nos obligations en vertu des lois applicables en matière de protection des renseignements personnels ou des exigences de confidentialité professionnelle.
11. Droit applicable et compétence des tribunaux
Le présent Accord est régi par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada applicables au Québec.
Sous réserve des dispositions légales impératives relatives à la compétence des tribunaux, tout différend concernant le présent Accord ou le Site Web sera soumis aux tribunaux compétents du Québec.
12. Divisibilité
Si une disposition du présent Accord est déclarée invalide ou inapplicable, les autres dispositions demeureront en vigueur dans la mesure permise par la loi.
13. Modifications des présentes conditions
Nous pouvons mettre à jour le présent Accord de temps à autre. Les modifications seront publiées sur cette page avec une nouvelle date de mise à jour. Lorsque la loi l’exige, nous fournirons un avis supplémentaire ou obtiendrons votre consentement.
Veuillez consulter régulièrement ces conditions. Votre utilisation continue du Site Web après une mise à jour constitue une acceptation des conditions modifiées, dans la mesure permise par la loi applicable.
14. Nous contacter
Pour toute question concernant les présentes conditions d’utilisation, veuillez nous contacter :
**Le Cercle du Bien-Être Montréal**
**The Circle of Wellness Montreal**
**Courriel : info@thecircleofwellnessmtl.com**
**Téléphone : 438 796-2023**
Pour les questions relatives à la protection des renseignements personnels, vous pouvez adresser votre demande à **Nadja Grabovari, responsable de la protection des renseignements personnels**, aux mêmes coordonnées.
**Date de mise à jour : 8 octobre 2026**
